Le Cadran - Cahier des charges et Statuts

Lorsque vous avez signé l'acte de vente de votre maison, chez le Notaire, vous avez probablement reçu un document relié contenant le cahier des charges du lotissement "Le Cadran à Bussy Saint Georges" et les statuts de l'ASL Le Cadran.

Ce document est caduc depuis la modification des Statuts adoptée par l'AG du 16 juin 2016.

Si vous vendez votre maison, vous devez communiquer à l'acquéreur un nouveau document, au format PDF, disponible en cliquant ICI.

Ce document reprend les documents du tableau ci-dessous signalés par un astérisque (*)

Les documents au format RTF sont lisibles et imprimables par la grande majorité des logiciels de traitement de texte disponibles sur PC Windows, Mac et Unix. Certains de ces logiciels sont fournis gratuitement avec le système d'exploitation (exemple : Wordpad avec Windows).

Les documents ont un nombre de pages pair, de façon à pouvoir être imprimés en recto-verso et fusionnés.

Si le logiciel (exemple : Word) dispose d'une option Affichage/Explorateur de document, la table des matières peut être affichée, permettant un accès direct aux articles.

Page de garde	RTF	7 Ko	*
Cahier des charges et Etat Descriptif de Division	RTF	172 Ko	*
Modification de l'Etat Descriptif de Division 8 janvier 1991	RTF	84 Ko	*
Modifications du cahier des charges par l'AG du 23 mars 1994 : - Antennes individuelles par l'AG du 15 juin 2004 : - Volets roulants - Horaires tondeuses et travaux bruyants	RTF	18 Ko	*
Statuts adoptés par l'AG du 16 juin 2016	RTF	135 Ko	*
Plan d'ensemble	PDF	780 Ko
Plan Masse (n°2)	PDF	500 Ko
Plan parcellaire (n°3)	PDF	719 Ko
Statuts d'origine (caduc)	RTF	51 Ko

(*) Documents à communiquer au nouvel acquéreur en cas de vente de votre propriété

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