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STATUTS

TITRE I

FORMATION - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE

Article 1 - Formation

Il est formé une Association Syndicale Libre régie par la loi du vingt et un juin mil huit cent soixante cinq, les lois qui l’ont modifiée et par les présents statuts, qui existera entre les propriétaires des terrains constituant le Domaine “LE CADRAN”.

Ledit Domaine d’une contenance de 25.392 mètres carrés sis à BUSSY SAINT GEORGES (Seine et Marne), est plus amplement et cadastralement désigné dans le cahier des charges qui précède.

Article 2 - Membres de l’Association

2.1. Font obligatoirement partie de l’Association :

a)	tous les propriétaires de lots divis compris dans le périmètre du groupe d’habitations.

b)	la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE. LE CADRAN A BUSSY
SAINT GEORGES, constructrice du Domaine, aussi longtemps qu’elle demeurera propriétaire des lots destinés à l’appropriation divise.

2.2	. L’adhésion à l’Association et le consentement écrit dont fait état l’article 5, alinéa 2 de la loi du vingt et un juillet mil huit cent soixante cinq, résultent de tout acte de mutation à titre onéreux, rémunération ou gratuit, des lots ci-dessus désigné dans le Cahier des Charges qui précède, et résultent, pour ce qui concerne la société sus-désignée, de l’établissement, auquel elle a procédé, du cahier des charges et des présents statuts.

Article 3 - Objet

La présente association syndicale a pour objet :

- la propriété par tous moyens de droit et notamment par voie de dotation ou d’abandon, la garde, la gestion et l’entretien, des terrains, ouvrages et aménagements d’intérêt collectif à l’usage de tous les habitants du Domaine et compris dans son périmètre, notamment voies, accès, canalisations, réseaux divers, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux, etc...

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- le maintien de l’harmonie architecturale du Domaine, de son affectation résidentielle, des avantages présentés par les constructions, les espaces libres, l’air, la lumière, la tranquillité et l’hygiène.

- l’appropriation desdits biens ou de certains d’entre eux

- le contrôle de l’application du règlement du cahier des charges du Domaine “LE CADRAN”

- la création de tous services d’intérêt commun

- l’exercice de tous les pouvoirs spécialement conférés par le cahier des charges.

- l’exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements.

- la gestion et la police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’Association.

- éventuellement, la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.

- la répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’Association et leur recouvrement.

- et d’une façon générale, toutes opérations financières. mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.

Article 4 - Dénomination

L’Association sera dénommée :

“ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CADRAN”

Article 5 - Siège

Son siège est fixé provisoirement à PARIS (Huitième arrondissement), 
10, Place de la Madeleine

Il pourra être transféré en tout autre endroit, par simple décision de l’Assemblée statuant dans les conditions de majorité prévues à l’article 11-11-1 ci-après.

Article 6 - Durée

La durée de la présente Association Syndicale est illimitée.

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TITRE II

ASSEMBLEES GENERALES

Article 7 - Composition

7.1.	L’assemblée générale se compose :

a) des propriétaires de parcelles divises bâties ou non bâties.

b) de la Société, aussi longtemps qu’elle sera propriétaire de terrains bâtis ou non bâtis, compris dans le Domaine.

7.2.	Dans le cas de nue-propriété et d’usufruit, l’usufruitier représente de plein droit le propriétaire.

7.3.	Les membres de l’assemblée peuvent se faire représenter par un mandataire qui doit lui-même être membre de l’Association.

7.4.	Avant chaque assemblée générale, le Directeur, dont il sera fait état ci-après, constate les mutations intervenues depuis la dernière assemblée, et modifie en conséquence l’état nominatif des membres de l’Association et de l’assemblée.

Article 8 - Pouvoirs

8.1.	L’assemblée générale statuant dans les conditions de quorum et de majorité ci-après prévues, est souveraine pour toutes les questions comprises dans l’objet de l’Association Syndicale.

Elle nomme le Directeur dont il sera parlé ci-après; elle approuve ses comptes et sa gestion.

8.2.	Elle se prononce sur la modification des statuts de l'Association et du cahier des charges.

8.3.	Les décisions régulièrement prises obligent tous les membres de l'Association, même ceux qui ont voté contre la décision ou qui n’ont pas été présents ou représentés à la réunion.

Article 9 - Convocation

9.1	L’assemblée générale est réunie chaque année, à titre ordinaire, et pour la première fois dans le mois qui suit la vente de la moitié des lots divis du Domaine et au plus tard dans l’année qui suit la vente du premier lot. Cette première

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assemblée a obligatoirement pour objet de substituer, si elle y a convenance, à l’organe provisoire d’administration qui sera ci-après institué, l’organe d’administration qu’elle désigne.

Enfin, tout propriétaire d’un lot divis peut, en la carence de l’organe d’administration, provoquer, par ordonnance sur requête du Président du Tribunal de Grande Instance, la réunion de l’assemblée générale ordinaire annuelle et plus spécialement de la première assemblée visée au premier alinéa ci-dessus.

9.2	Les convocations sont adressées au moins quinze jours avant la réunion. Elles contiennent le jour, le lieu, l’heure de la réunion de l’ordre du jour. Elles sont adressées aux membres de l’Association, au domicile qu’ils ont fait connaître et sous pli recommandé.

9.3	Lorsque l’assemblée est convoquée sur la demande de membres représentants la moitié au moins des voix de l’ensemble, ces membres indiquent au Directeur les questions à porter à l’ordre du jour et formulent les projets de résolutions; Dans cette même éventualité, le Directeur peut formuler, en outre, son propre ordre du jour et ses projets de résolution et les présente distinctement.

Article 10 - Voix

Chaque membre de l’assemblée dispose d’une voix par lot. 

Article 11 - Majorité

11.1.	Sauf les exceptions ci-après énoncées, les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des voix exprimées par les membres présents ou représentés, sans décompte des voix des membres s’étant abstenus ou s’étant exprimés par des votes blancs ou nuls.

11.2.	Lorsque l’assemblée est appelée à délibérer sur un projet de création de services ou d’équipements nouveaux, ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix appartenant à tous les propriétaires sans exception, même absents.

Au cas où l’assemblée, saisie d’un projet de résolution dont l’adoption requiert la majorité ci-dessus, n’a pas réuni des membres de l’assemblée disposant ensemble de cette majorité, il pourra être tenue une nouvelle assemblée sur seconde convocation, et cette assemblée prend sa décision à la majorité prévue au 11.1 ci-dessus.

11.3.	Lorsque l’assemblée est appelée à délibérer sur un projet

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de modification des présents statuts ou du cahier des charges, ses décisions sont valablement prises par la moitié au moins des membres de l’assemblée (présents, représentés ou non) détenant ensemble les deux tiers au moins des voix des membres de l’assemblée (présents, représentés ou non).

11.4.	L’assemblée ne peut, à quelque majorité que ce soit, si ce n’est avec l’autorisation expresse de la Société constructrice du Domaine tant qu’elle est membre de l’Association, décider aucune modification du cahier des charges ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte aux droits conférés par ledit cahier des charges à la Société chargée de réaliser le programme prévu par le cahier des charges.

Article 12 - Tenue des Assemblées

12.1.	L’Assemblée générale est présidée par le Directeur ou, à son défaut, par une personne désignée par elle, assisté d’un scrutateur choisi par elle : elle nomme un ou plusieurs secrétaires de séance.

12.2	Il est tenu une feuille de présence contenant les noms, les prénoms et domiciles des membres de l’assemblée présents ou représentés et le nombre de voix auquel chacun d’eux a droit. Cette feuille est certifiée par les membres du bureau de l’assemblée ; elle doit être communiquée à tout membre de l’association le requérant.

Article 13 - Ordre du Jour

13.1.	Lors de l’assemblée générale ordinaire, la discussion porte sur les questions inscrites à l’ordre du jour, ainsi que sur toutes questions posées par un ou plusieurs membres de l’association au Directeur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, huit jours avant la séance.

13.2.	Dans les réunions extraordinaires ou lorsque la convocation de l’assemblée a été demandée par la moitié des membres de l’association, l’assemblée ne peut délibérer que sur les questions expressément mentionnées sur les convocations.

Article 14 - Délibérations

Les délibérations sont inscrites par ordre de date sur un registre spécial, ouvert à cet effet et conservé par le secrétaire.

Les décisions sont notifiées aux propriétaires qui n’ont pas été présents ou représentés au moyen d’une copie du procès-verbal certifiée par le Directeur et elles sont adressées sous pli simple aux propriétaires ayant participé, par eux-mêmes ou par un fondé de pouvoirs, aux travaux de l’assemblée et ayant voté pour les résolutions présentées ou s’étant abstenus.

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La copie du procès-verbal certifiée est adressée sous pli recommandé avec avis de réception aux propriétaires n’ayant pas participé aux travaux de l’assemblée, ou ayant voté contre les résolutions proposées.

Toutes copies à produire en justice ou ailleurs sont certifiées par le Président du Syndicat.

TITRE III

ADMINISTRATION

Article 15 - Principe

L’Association Syndicale est administrée par un Directeur choisi par l’assemblée générale parmi les membres de l’Association ou étranger à l’Association.

Article 16 - Désignation

16.1.	Le directeur est élu par l’assemblée générale pour une durée n’excédant pas trois ans. Il est rééligible.

16.2.	A titre provisoire et jusq’uà la tenue de la première assemblée générale qui désignera un Directeur, l’administration de l’Association sera assumée par LA COMADIM, dont le siège est à PARIS (Huitième arrondissement), 10, place de la Madeleine.

Elle portera le titre de Directeur et disposera seule des pouvoirs dévolus au Directeur, par les présents statuts.

Article 17 - Pouvoirs et attributions du Directeur

17.1.	Le Directeur a les pouvoirs les plus étendus dans le cadre et pour la réalisation de l’objet de l’Association ci-dessus défini.

17.2.	Il a notamment, sans que cette énumération soit limitative, les pouvoirs suivants :
- il administre, conserve et entretient tous les biens et éléments d’équipements dont la propriété est conférée à l’Association ou dont elle doit assumer l’entretien ou qu’elle crée.

- il engage le personnel nécessaire à la conservation, à l’entretien et à la police des biens et équipements ci-dessus visés, fixe les conditions de son emploi et le rémunère.

- pour assurer les tâches administratives, il conclut toute

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convention avec tous salariés ou prestataires de service, aux conditions qu’il juge opportunes

- il fait effectuer tous travaux d’entretien courants ou nécessaires.

- il fait effectuer, sur décision de l’assemblée générale, tous travaux de création de biens communs nouveaux ou d’éléments d’équipements; à cet effet, il conclut tous marchés, en surveille l’exécution et procède à leur règlement, dans les limites assignées, le cas échéant, par la décision de création.

- il reçoit, au nom de l’Association, à titre gratuit, la propriété de tous biens communs et éléments d’équipements et oblige l’Association à décharger pour l’avenir le cédant de toute obligation d’entretien et de conservation desdits biens et équipements : corrélativement, il conclut toute cession gratuite aux personnes aux personnes morales de droit public des voies dont aura été prononcé le classement dans le domaine public. Aux fins ci-dessus, il signe tous actes, souscrit toutes déclarations et engagements et requiert toute publicité.

- il ouvre tous comptes en Banque, les fait fonctionner au crédit et au débit, place et retire tous fonds.

- il fait toutes opérations avec l’administration des P. et T., reçoit tous plis recommandés, lettres chargées, donne toutes décharges et signatures au nom de l’Association.

- il conclut toutes conventions avec toutes administrations, collectivités locales et services concédés, reçoit toutes subventions, contracte tous engagements.

- il établit le tableau des voix et obligations des propriétaires.

- il établit seul et sans avoir à en référer préalablement à l’assemblée générale, le budget des dépenses de l’Association.

- il procède à l’appel, auprès des propriétaires, des fonds destinés à couvrir les dépenses de l’Association ; il recouvre les fonds

- il décide de l’engagement de toutes actions à l’égard de tous tiers et également des membres de l’Association, notamment pour assurer le respect du cahier des charges et des présents statuts.

- il représente l’Association en justice, tant en demande qu’en défense; il transige, compromet, acquiesce et se désiste sur toutes actions.

Article 18 - Délégations

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Le Directeur peut consentir toute délégation spéciale, temporaire ou non, à tous tiers.

TITRE V

FRAIS ET CHARGES

Article 19 - Définition

19.1.	Seront supportés par l’ensemble des membres de l’Association, dans la proportion déterminée à l’article 21, tous les frais et charges afférents à la réalisation de l’objet de l’Association, en ce compris les frais généraux et les cotisations dues à l’Association Syndicale Libre LE CADRAN et afférentes à chaque lot.

Il est toutefois précisé que les membres de l’Association autres que la société constructrice du Domaine ne supportent aucune charge au titre des lots leur appartenant avant l’achèvement, au sens de l’article 1er du décret 67-1166 du 22 décembre 1967, des constructions édifiées sur leurs lots.

19.2.	Sont formellement exclues des charges de l’Association syndicale, les dépenses entraînées par le fait ou la faute, soit de l’un des membres de l’Association, soit d’une personne ou d’un bien dont l’un de ceux-ci est légalement responsable.

Article 20 - Répartition des charges

Les charges sont réparties entre les membres de l’Association, ainsi qu’il est prévu par l’article 20 du cahier des charges et sans préjudice de ce qui a été dit au Deuxième alinéa du 19.1. ci-dessus.

Article 21 - Paiement des Charges

Les charges définies en l’article 19 ci-dessus font l’objet d’appels adressés par le Directeur à chaque propriétaire, ainsi qu’il est prévu dans le cahier des charges.

Ces appels sont faits aux époques déterminées par le Directeur, soit sur envoi d’un compte de dépenses effectuées, soit en fonction de la prévision budgétaire établie par lui.

Article 22 - Paiement et recouvrement des dépenses

Le Directeur est chargé de poursuivre la rentrée des sommes dues à l’Association ; il assure le paiement des dépenses.

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Il procède au recouvrement des sommes dues par les membres de l’Association.

Trente jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée, les propriétaires qui ne sont pas à jour dans le paiement cessent de pouvoir jouir des services gérés par l’Association Syndicale. Les intérêts courent sur les sommes dues par eux au taux de un pour cent par mois.

Compétence est donnée à Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance du lieu de la situation des immeubles, statuant en référé, pour autoriser le Directeur si celui-ci juge opportun de le demander, à prendre toute mesure pour l’application de l’alinéa précédent.

Tout propriétaire est responsable, tant de sa propre cotisation, que de celle de ceux dont il tient son droit de propriété. Il peut donc être poursuivi directement par le seul fait de son acquisition, pour le paiement des arriérés dus par ses auteurs.

Article 23 - Mutation

23.1.	Chaque propriétaire s’engage, en cas de mutation, à imposer à ses acquéreurs, l’obligation de prendre ses lieu et place dans l’Association.

23.2.	Il est tenu de faire connaître au Directeur, quinze jours au plus après la signature de l’acte de vente, la mutation de sa propriété, faute de quoi il reste personnellement engagé envers l’Association.

Article 24 - Carence de l’Association Syndicale

En cas de carence de l’Association Syndicale pour l’un quelconque de ses objets, un Directeur judiciaire peut être désigné d’office par le Président du Tribunal de Grande Instance, à la requête d’un membre de l’Association. Il dispose des pouvoirs du Directeur, sans limitation.

Article 25 - Dissolution

La dissolution de l’association ne peut intervenir que dans l’un des deux cas ci-après :

1- Disparition totale de l’objet défini à l’article 1er.

2- Approbation par l’Association syndicale d’un autre mode de gestion légèrement constitué.

La décision de dissolution est alors prise dans les conditions

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fixées à l’article 11 ci-dessus pour la modification des statuts.

TITRE V

NAISSANCE DE L’ASSOCIATION - POUVOIRS POUR PUBLIER

Article 26 - Naissance de l’Association

1- La naissance de la présente association ne résulte pas de l’établissement de ses statuts par la société réalisatrice de l’ensemble immobilier.

2- Sa naissance résultera de la première vente qui sera réalisée par ladite société et qui aura pour effet que deux propriétaires distincts existeront sur le Domaine.

Article 27 - Pouvoir pour publier

Pour faire publier les présentes après la constitution de l’Association, dans un des journaux d’annonces légales du département et pour remettre à Monsieur le Préfet un extrait des présentes, conformément à l’article 6 de la Loi du vingt et un juin mil huit cent soixante cinq, pouvoirs sont donnés au porteur d’un extrait ou d’une expédition des présentes.

Article 28 - Election de domicile

Les propriétaires demeureront soumis, pour tous les effets des présentes, à la juridiction du Tribunal de Grande Instance du lieu de situation des immeubles.

Fait et Passé à PARIS (Seizième arrondissement), 15, Avenue Victor Hugo,
En l’Office Notarial

L’AN MIL NEUF CENT QUATRE VINGT DIX
Le