Association Syndicale Libre Le
Cadran
Le lotissement est régi par l'ordonnance
du 1er Juillet 2004, et le décret
d'application du 3 mai 2006, qui ont abrogé la loi du 21 juin 1865.
L'Association Syndicale Libre Le Cadran a pour objet la propriété et
l'entretien des équipements communs, le contrôle du respect du cahier des
charges du lotissement "Le Cadran", le maintien de l'harmonie
architecturale du domaine (cf. Statuts et
Documents).
Tous les propriétaires de la
Résidence sont membres de l'ASL Le Cadran.
Composition du
Comité Syndical de l'ASL Le Cadran
Liste des membres du bureau suite à l’AG du 20 Juin 2018,
Président
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M.ROBIC |
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Trésorier |
Mme ERGISI |
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Trésorier adjoint |
Mme SORIA |
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Secrétaire |
Mme RODRIGUEZ |
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Siège social de
l'ASL Le Cadran, Adresse temporaire
1 cour Jean-Marie Grévillot
77600 BUSSY SAINT GEORGES
Attention nouveau mail
e-mail : asl-le-cadran@laposte.net
Procès verbaux du Comité Syndical