ASL Le Cadran - Assemblée Générale Ordinaire

du 22 mai 2013

PROCES VERBAL

 

Conformément aux dispositions de l'article 9.1 de ses statuts, l'Association Syndicale Libre "Le Cadran" s'est réunie en Assemblée Générale Ordinaire le mercredi 22 mai 2013 au Gymnase Maurice Herzog de BUSSY SAINT GEORGES.

Etaient présents ou représentés : 20 propriétaires sur 43, représentant 47 % des voix.

9 pouvoirs ont été donnés, à Mmes et MM. : BEAUGENDRE (2), DUCHESNE (4), GARCIA (1), FONTA (2).

Etaient absents : Mmes et MM DIJOLS, DUCHARNEUX, EWENCZYK, FERNANDEZ-PONCE, GALEA, GAZIL, GUMB, LALAIN, MAUBACQ, MESMIN, MICHEL-LEVY, MILOSAVLJEVIC, MUTHER, NAPOLY, NGUY, POCHOLLE, RENUCCI, SEAN, SORIA, TRELA, VERCELOT, WANG, YAM.

Jean-Paul BEAUGENDRE ouvre la séance à 20h42.

Constitution du Bureau de séance

        Président :             Jean-Paul BEAUGENDRE

        Secrétaire :           Jean-Christophe GENNARDI

        Scrutateur :           Alain DUCHESNE

VOTE : La constitution du bureau de séance est approuvée à l'UNANIMITE.

Bilan 2012

Service collectif de réception TV

Comme demandé lors de l'AG du 29/05/2012, Jean-Paul BEAUGENDRE a diffusé un questionnaire sur la qualité du service collectif de réception TV.
Les résultats ont été communiqués en décembre 2012; il en ressort que la majorité des propriétaires ne souhaite pas la suppression de ce service.

 

Jean-Paul BEAUGENDRE commente les comptes 2012 :

Service Antenne

Facture de 463,97 €, correspondant au budget (464 €).

Assurance

Montant de 1315,27 €, sensiblement supérieur au budget (1250 €).

Divers

Ce sont essentiellement des frais de correspondance : fournitures, affranchissements, reprographie.
Montant de 52,20 €, inférieur au budget (100 €).

Travaux

RAS

Provisions

2683,24 € ont été provisionnés pour l'entretien des murs.
Ce montant correspond au budget (2636 €), complété du solde de l'exercice.

Produits financiers

Les intérêts du compte livret (214,68 €) sont produits par le placement des provisions.
Le montant est supérieur au budget (150 €), qui était volontairement modeste par prudence.

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VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée approuve les comptes 2012 et donne quitus au Président Jean-Paul BEAUGENDRE pour sa gestion.

Election du Président et du Bureau de l'ASL

VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée élit pour une durée de un an le Bureau de l'ASL, constitué des personnes suivantes :

Jean-Paul BEAUGENDRE : Président

Alain DUCHESNE : Assesseur

Jean-Christophe GENNARDI : Assesseur

Budget 2013

Budget de fonctionnement : 1985 €

Le budget de fonctionnement est dans la continuité de l'an passé.

Le poste "Service Antenne", 485 €, correspond à la facture 2013 déjà acquittée;
pour mémoire le tarif du service TV est indexé selon une formule contractuelle.

Le poste "Assurance" est à 1400 €, en espérant que le réel sera inférieur.

Le poste "Divers" est maintenu à 100 €.

Provisions pour la réfection ou le remplacement des murs d'enceinte

Les dépenses de réfection des murs d'enceinte à la charge de l'ASL ont été de 25 299,55 €
sur dix ans, soit 588,36 € par maison.

Lorsqu'il sera nécessaire de procéder à la réfection d'un mur, une solution alternative de remplacement, conforme au PLU, sera examinée.

Provision de 2537 € (59 € par maison) pour couvrir les dépenses à venir, en évitant ainsi d'avoir à appeler une trop grosse somme en une seule fois le moment venu.
La provision est en légère baisse, afin de maintenir le niveau de la cotisation, avec un budget de fonctionnement en légère hausse chaque année.

Cotisation

Maintien de la cotisation à 100 € par maison

 

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VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée approuve le budget prévisionnel 2013.


Questions diverses non soumises au vote de l'AG

Travaux modificatifs

Le cahier des charges est un contrat qui lie tous les propriétaires de la Résidence Le Cadran.

Outre les obligations vis-à-vis des pouvoirs publics, il est vivement conseillé aux propriétaires de demander l'accord préalable du Président de l'ASL  avant d'entreprendre des travaux modifiant l'aspect extérieur des propriétés.

Il peut également être judicieux de consulter ses proches voisins.

Murets techniques

L'entretien de ces murets, privatifs, incombe aux propriétaires.

Le remplacement des boîtes aux lettres d'origine est délicat : leur fond est scellé au muret technique.

Par ailleurs les briques au-dessus de la boîte aux lettres et autour des coffrets Gaz-Electricité se dégradent plus ou moins, selon les propriétés.

Devant la difficulté à trouver des entreprises/artisans pour remplacer les briques défectueuses, le président de l'ASL est ouvert à des solutions modifiant l'aspect du muret technique.
Les propriétaires concernés devront lui soumettre leurs projets pour approbation.

Quelques idées ont été évoquées en AG :

Vélux dans les salles de bains

La pose de vélux dans les salles de bains mansardées est autorisée.

Inutile de voir grand : le plus petit format (C02 78x55) suffit amplement à apporter beaucoup de lumière naturelle dans la salle de bains.

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Tous les points étant traités, la séance est levée à 21h40.

BUDGET 2013 - BALANCE 2012

 

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