ASL Le Cadran - Assemblée Générale Ordinaire
du 9 juin 2006
PROCES VERBAL
Conformément aux dispositions de l'article 9.1 de ses statuts, l'Association Syndicale Libre "Le Cadran" s'est réunie en Assemblée Générale Ordinaire le vendredi 9 juin 2006 au Gymnase Maurice Herzog de BUSSY SAINT GEORGES.
Etaient présents ou représentés : 24 propriétaires sur 43, représentant 56 % des voix.
Etaient absents : Mmes et MM EWENCZYK, FONTA, GALEA, GAZIL, GUMB, GWIZDZ-FONTAINE, LUGEZ-VAPAILLE, MAUBACQ, MESMIN, MICHEL-LEVY, MILOSAVLJEVIC, MUTHER, NAPOLY, NET, RENUCCI, SORIA, TRELA, VERCELOT, YAM.
Jean-Paul BEAUGENDRE ouvre la séance à 20h40.
Président : Jean-Paul BEAUGENDRE
Secrétaire : Jenaro RODRIGUEZ
Scrutateur : Jean-Christophe GENNARDI
VOTE : La constitution du bureau de séance est approuvée à l'UNANIMITE.
Jean-Paul BEAUGENDRE commente les comptes et faits marquants de l'année 2005.
Aucune facture reçue en 2005. Il y avait une incertitude sur la date d'émission de la prochaine facture UPC (elle n'a cessé de changer ces dernières années, cf. PV de l'AG 2004).
Montant de 772,34 €, légèrement inférieur au budget.
Ce sont essentiellement des frais de correspondance :
fournitures, affranchissements, reprographie.
Montant de 80,74 €, inférieur au budget.
RAS en 2005.
Il s'agit de la réfection d'un panneau de mur d'enceinte, place du Clos St Georges, fissuré lors de la sécheresse d'août 2003.
Seul l'acompte (2 700 €) a été versé. L'exécution des travaux a été différée à la demande de JP Beaugendre lorsqu'il a appris que Bussy St Georges avait finalement été classé en zone catastrophe naturelle (JO du 1er février 2005). JP Beaugendre a déclaré le sinistre à l'Assureur.
Au lieu d'un prélèvement de 860 € pour contribuer au financement de la réfection du mur d'enceinte, il y a eu au contraire une provision supplémentaire de 5 998,97 €, du fait de l'exécution différée des travaux.
Les intérêts du compte livret (127,86 €) sont produits par le placement des provisions, ainsi que, dans une moindre mesure, par les cotisations qui y sont placées dès réception alors que les dépenses s'étalent sur l'année.
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VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée approuve les comptes 2005 et donne quitus au Président Jean-Paul BEAUGENDRE pour sa gestion.
VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée élit pour une durée de un an le Bureau de l'ASL, constitué des personnes suivantes :
Jean-Paul BEAUGENDRE : Président
Jenaro RODRIGUEZ : Trésorier
MM. GENNARDI, PAYEN : Assesseurs
Le projet de budget 2006 s'élève à 6 710 €.
Budget de 410 €, correspondant à une année pleine.
Budget de 800 €.
Budget de 100 €.
Budget de zéro.
Enveloppe de 6 400 € en 2006, correspondant au solde des travaux de réfection du mur d'enceinte.
Utilisation de 1 000 € de provisions pour contribuer au financement de la réfection du mur d'enceinte place du Clos St Georges.
Intérêts du compte livret : 100 €.
Indemnité de 6 747 € versée par l'Assureur pour la réfection du mur d'enceinte.
Pas de cotisation en 2006.
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VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée approuve le projet de budget 2006.
Le cahier des charges reste en vigueur malgré la rétrocession. Il constitue un contrat passé entres les propriétaires. Tout propriétaire (et pas seulement le Président de l'ASL) peut intenter une action en justice à l'encontre d'un autre propriétaire qui ne respecterait pas le cahier des charges.
Il est vivement recommandé de demander l'autorisation du Président de l'ASL pour tous les travaux susceptibles de modifier l'aspect extérieur de la Résidence.
Il appartient ensuite aux propriétaires de déposer leur
dossier de travaux auprès de la Municipalité.
Suite aux nuisances occasionnées par la fréquentation non désirée de jeunes extérieurs à la Résidence, il était envisagé de faire démolir le monument de la place du Cadran, la démolition et le remplacement par un autre ouvrage étant assuré par la Municipalité, après la rétrocession, en concertation avec les riverains.
Il semblerait que les nuisances aient disparu. La démolition ne sera peut-être pas nécessaire.
JP Beaugendre demandera à la Municipalité de procéder à l'entretien du monument (réfection des parties en briques, …).
Les abonnés UPC-Noos à la télévision numérique n'ont rien à faire pour recevoir les chaînes de la TNT : elles sont incluses dans les bouquets souscrits.
Les résidents ne disposant que du Service Antenne peuvent louer un adaptateur TNT auprès de UPC-Noos, pour 2 € par mois. Les adaptateurs du commerce ne sont pas compatibles avec le câble.
Une autre solution consiste à utiliser une antenne intérieure, avec un adaptateur du commerce.
Les occupants, même ceux ne disposant que du Service Antenne, doivent contacter directement le Service Clientèle de UPC en cas de mauvaise réception.
Lors de la rétrocession il a été convenu avec la Municipalité de surseoir au démontage de l'antenne hertzienne, en raison de l'incertitude sur l'avenir des relations avec UPC.
Il convient toutefois de surveiller l'état de vétusté du mât.
JP Beaugendre écrira au Maire pour lui demander de faire procéder aux travaux de réparation définitive du réseau, afin de supprimer le pontage externe mis en place pour contourner une section défectueuse. Ce câblage externe est en effet inesthétique et potentiellement dangereux.
Chaque propriétaire peut contacter son assureur pour faire évaluer les dégâts et voir si les réparations peuvent être prises en charge par l'assurance catastrophe naturelle.
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Tous les points étant traités, la séance est levée à 21h55.