ASL Le Cadran - Assemblée Générale Ordinaire
du 7 avril 2005
PROCES VERBAL
Conformément aux dispositions de l'article 9.1 de ses statuts, l'Association Syndicale Libre "Le Cadran" s'est réunie en Assemblée Générale Ordinaire le jeudi 7 avril 2005 au Gymnase Maurice Herzog de BUSSY SAINT GEORGES.
Etaient présents ou représentés : 24 propriétaires sur 43, représentant 56 % des voix.
Etaient absents : Mmes et MM BEGUIN, BICHOT, BOURGEON, DOUET, EWENCZYK, GALEA, GAZIL, GUMB, GWIZDZ-FONTAINE, HILAIRE/VERCELOT, LUGEZ-VAPAILLE, MILOSAVLJEVIC, NAPOLY, NET, PEILLON, RENUCCI, SORIA, TRELA, WANG.
Jean-Paul BEAUGENDRE ouvre la séance à 20h40.
Président : Jean-Paul BEAUGENDRE
Secrétaire : Jenaro RODRIGUEZ
Scrutateur : Jean-Christophe GENNARDI
VOTE : La constitution du bureau de séance est approuvée à l'UNANIMITE.
Jean-Paul BEAUGENDRE commente les comptes et faits marquants de l'année 2004.
Rétrocession
L'entreprise CICO a fini par envoyer, le 23/12/2004, la facture du solde des travaux de réfection du réseau d'éclairage public. Le montant total des dépenses de rétrocession s'établit donc à 27 128,35 €.
Le compte de rétrocession présente un solde positif de 151,20 €. Ce montant est affecté aux provisions pour travaux divers.
Dernières factures relatives à l'éclairage public avant rétrocession : 239,06 €.
La facture envoyée par UPC correspond à la période du 01/12/2004 au 31/12/2005, soit 13 mois au lieu de 12 prévus. Montant imputé en totalité sur 2004 : 425,07 €
Suite à la rétrocession des parties communes (à l'exception des murs d'enceinte), JP Beaugendre a tenté de renégocier le contrat d'assurance. Le périmètre des biens assurés en dommages a certes diminué, mais le coût de la responsabilité civile a explosé.
La renégociation du contrat conduirait à un montant de prime
supérieur à celui du contrat actuel.
Nous avons donc conservé le contrat actuel.
Le montant de la prime (753,71 €) est supérieur au budget, du fait de la revalorisation des tarifs par l'assureur.
La dépense (2 069,40 €) correspond à la remise en état de l'éclairage public (remplacement de toutes les ampoules, remplacement de certaines platines, …) faite début janvier 2004.
Ce sont essentiellement des frais de correspondance :
fournitures, affranchissements, reprographie.
Montant de 122,45 €, inférieur au budget.
RAS en 2004.
Travaux
Première tranche des travaux de réfection des murs d'enceinte, pour un montant de 6 201,71 € : remplacement des briques défectueuses et reprise des joints des murets aux entrées de la rue Jean-Baptiste Vacher et de la cour Paul Fossin.
Sur le plan esthétique, certains propriétaires font observer que la finition (essuyage des traces de ciment) laissait à désirer. Ce point sera surveillé pour la deuxième tranche.
D'un point de vue techniques les travaux sont bien exécutés et conformes au marché établi.
Les intérêts du compte livret (148,38 €) sont produits par le placement des provisions, ainsi que, dans une moindre mesure, par les cotisations qui y sont placées dès réception alors que les dépenses s'étalent sur l'année.
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VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée approuve les comptes 2004 et donne quitus au Président Jean-Paul BEAUGENDRE pour sa gestion.
VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée élit pour une durée de un an le Bureau de l'ASL, constitué des personnes suivantes :
Jean-Paul BEAUGENDRE : Président
Jenaro RODRIGUEZ : Trésorier
MM. GENNARDI, PAYEN, POCHOLLE : Assesseurs
Le projet de budget 2005 s'élève à 9 490 €.
Budget
de zéro.
Le paiement des factures EDF relatives à l'éclairage public incombe désormais à
la Municipalité.
Budget de 400 €, correspondant à une année pleine. Incertitude sur la date d'émission de la prochaine facture UPC (elle n'a cessé de changer ces dernières années).
Prévision de 800 €, anticipant de nouvelles hausses de tarif.
Budget de zéro. L'entretien incombe désormais à la Municipalité.
Budget de zéro. L'entretien incombe désormais à la Municipalité.
Budget de 150 €.
Budget de zéro.
Enveloppe de 9000 € en 2005, correspondant à la démolition et au remplacement d'un panneau de mur haut, place du Clos St Georges, qui est fissuré suite à un mouvement de terrain.
Cette enveloppe a été établie à partir du devis 2004 non actualisé. Le montant réel devrait être légèrement inférieur à l'enveloppe.
Il n'y a pas de troisième tranche prévue : nous espérons que ces travaux nous permettront d'être tranquilles pendant plusieurs années.
Pas de provision supplémentaire. Au contraire, utilisation de 860 € de provisions pour contribuer au financement de la deuxième tranche de réfection des murs d'enceinte.
La cotisation 2005 est fixée à 200 € par maison.
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VOTE : à l'UNANIMITE l'Assemblée approuve le projet de budget 2005.
Il est rappelé que tous les travaux susceptibles de modifier l'aspect extérieur de la Résidence doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite auprès du Président de l'ASL.
Ce dernier est le garant du respect du cahier des charges de l'ASL Le Cadran.
Il appartient ensuite aux propriétaires de déposer leur dossier de travaux auprès de la Municipalité. Celle-ci exige systématiquement l'avis du Président de l'ASL avant de se prononcer.
Rappel : l'AG 2004 a voté la modification du cahier des charges pour assouplir les règles :
L'utilisation de tondeuse
et autres engins à moteur est autorisée uniquement :
- de 8h à 20h du Lundi au Vendredi
- de 9h à 12h et de 15h à 19h30 le
Samedi
- de 10h à 12h le Dimanche et les
jours fériés
Les
horaires seront redistribués aux résidents.
Suite aux nuisances occasionnées par le stationnement non désiré de jeunes extérieurs à la Résidence, il était envisagé de faire démolir le monument de la place du Cadran, la démolition et le remplacement par un autre ouvrage étant assuré par la Municipalité, après la rétrocession, en concertation avec les riverains.
Il semblerait que les nuisances aient disparu. La démolition
ne sera peut-être pas nécessaire.
Dans cette hypothèse il faudra que la Municipalité procède à l'entretien du
monument.
TNT (Télévision Numérique Terrestre)
Nous n'avons pas reçu de réponse officielle d'UPC sur les conditions d'accès à la TNT par les résidents de collectivités abonnées au Service Antenne.
Le site non officiel des utilisateurs Chello (www.chello-info.net) cite un communiqué de Noos/UPC qui donne quelques indications :
Une autre solution serait d'utiliser une antenne intérieure, avec un adaptateur du commerce.
D'après la Loi, l'accès à la TNT est gratuit. Cela dit, cet accès nécessite un adaptateur, qu'il faut acheter ou louer. Dans le cas du Service Antenne par le câble, il faut louer l'adaptateur TNT auprès de UPC, les adaptateurs TNT du commerce n'étant pas compatibles.
Si, au lieu de souscrire au Service Antenne, nous avions conservé notre installation hertzienne privée pour recevoir la télévision, nous aurions certainement dû engager des travaux de mise à niveau des équipements électroniques pour recevoir la TNT.
Pour l'avenir, attention au problème des formats de
compression : les chaînes TNT gratuites sont compressées en MPEG 2 et les
futures chaînes TNT payantes seront en MPEG 4.
Les adaptateurs actuels du commerce ne supportent que le MPEG 2.
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Tous les points étant traités, la séance est levée à 21h55.